Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), vous trouverez ci-dessous les informations légales relatives au présent site.
Le présent site web est édité par la société Activ Automobiles, acteur reconnu dans la vente de véhicules d'occasion et dans les services automobiles aux particuliers et aux professionnels.
Le blog automobile du site (« Le Journal ») est en partie rédigé avec l'assistance de modèles d'intelligence artificielle, à partir de sources vérifiées. Conformément à l'article 50(4) du règlement (UE) 2024/1689 (« AI Act »), chaque contenu généré par IA fait l'objet d'une supervision éditoriale humaine directe : notification systématique du directeur de la publication, possibilité de validation, modification ou retrait, et validation tacite après 24 heures sans action.
Le site propose également une assistante conversationnelle vocale basée sur l'IA, Claire, clairement identifiée comme telle auprès des utilisateurs et opérée par la société LineShift, sous-traitant au sens du RGPD.
Le site www.activ-automobiles.com est hébergé par :
Activ Automobiles est un réseau d'agences automobiles spécialisé dans la vente de véhicules d'occasion, la reprise de voiture et le financement automobile. Notre garage automobile, dont le siège est situé à Laxou, accompagne ses clients dans toutes les étapes de leur projet automobile.
Nos services sont proposés sur l'ensemble du territoire français grâce à notre réseau d'agences locales implantées dans plusieurs régions. Chaque agence offre un accompagnement personnalisé pour l'achat, la reprise et le financement de véhicules d'occasion sélectionnés avec soin.
L'ensemble du contenu du présent site — textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, éléments graphiques, mise en page et architecture — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur (Code de la Propriété Intellectuelle).
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Activ Automobiles. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon et est passible de poursuites judiciaires.
Les marques et logos des constructeurs automobiles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur présence ne constitue en aucun cas une cession de droits.
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Activ Automobiles s'efforce de maintenir le site à jour et les informations exactes, mais ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité de l'ensemble des contenus publiés.
En particulier, les caractéristiques, photographies et prix des véhicules présentés sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis. Seule la fiche technique officielle remise lors de l'achat fait foi.
Activ Automobiles ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y figurent. Les liens hypertextes vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité d'Activ Automobiles quant à leur contenu.
Pour signaler toute erreur ou dysfonctionnement, vous pouvez nous écrire à contact@activ-automobiles.com.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés), Activ Automobiles traite vos données personnelles dans le cadre de ses activités de vente de véhicules d'occasion, de reprise automobile et de financement auto.
Vous disposez des droits suivants sur vos données : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, d'opposition et de limitation du traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter Activ Automobiles par email à contact@activ-automobiles.com ou par courrier à l'adresse du siège social.
En cas de contestation, vous avez la possibilité d'adresser une réclamation à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.
Pour plus d'informations sur la manière dont nous collectons et utilisons vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Nancy, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.